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Sélection de textes officiels.

 

Vous trouverez dans cette rubrique

l'essentiel des textes publiés

au Journal Officiel, au Bulletin Officiel

et sur le site Legifrance.


B.O. n° 34 du 22 septembre 2016

Lire le BO n° 34 du 22 septembre 2016

 

- Election des représentants des lycéens au CA et au conseil de discipline - décret n° 2016-1228 du 16-9-2016

- Election des représentants des lycéens au CA et au CVL - Compétences du CVL - décret n°2016-1229 du 16-9-2016

- Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne - circulaire n°2016-140 du 20-9-2016


B.O. n° 33 du 15 septembre 2016

Lire le BO n° 33 du 15 septembre 2016

 

- Revalorisation des bourses du second degré de lycée – rentrée 2016 - décret n° 2016-1136 du 19-8-2016

- Prime aux élèves boursiers reprenant une formation sous statut scolaire - arrêté du 19-8-2016

- DNB : LVE pour les candidats dits « individuels » - arrêté du 19-7-2016

- CFG : conditions de délivrance - arrêté du 19-7-2016

- Pour un acte II de la vie lycéenne - circulaire n° 2016-132 du 9-9-2016


B.O. n° 32 du 8 septembre 2016

Lire le BO n° 32 du 8 septembre 2016

 

- Lycées des métiers : évolution du label - circulaire n° 2016-129 du 31-8-2016

- Missions et ORS des enseignants : annulation partielle de la circulaire n° 2015-057 du 29 avril 2015 par décision n° 391265 du 23 mars 2016 du Conseil d’Etat - avis


B.O. n° 31 du 1 septembre 2016

Lire le BO n° 31 du 1 septembre 2016

 

- Bourses nationales de lycée – années 2016-2017 et  2017-2018 - modification - arrêté du 21-7-2016

- Bourses au mérite - circulaire n°2016-131 du 26-8-2016

- Modules de formation d’initiative nationale -  Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés. année scolaire 2016-2017 - circulaire n° 2016-119 du 25-8-2016


Journal Officiel du 31 août 2016

- Agents contractuels recrutés pour exercer les fonctions d’enseignement, d’éducation et orientation - décret n° 2016-1169 du 29 août 2016

- Rémunération des heures supplémentaires d’enseignement effectuées par les agents contractuels et professeurs hors-classe enseignant en CPGE. décret n° 2016-1172  du 29 août 2016

- Abrogation de la prime au bénéfice des enseignants qui assurent au moins trois heures supplémentaires années dans le second degré. décret n° 2016-1174 du 30 août 2016

- Indices de recrutement des agents contractuels - arrêté du 29 août 2016

- Taux des heures supplémentaires effectuées par les professeurs contractuels - arrêté du 29 août 2016

- Evaluation professionnelle des agents contractuels recrutés pour exercer des fonctions d’enseignement, d’éducation et d’orientation. arrêté du 29 août 2016


B.O. n° 30 du 25 août 2016

Lire le BO n° 30 du 25 août 2016

 

- Aide à la recherche du premier emploi (ARPE) - Montants et plafonds de ressources - arrêté du 8-8-2016

- Bourses d’enseignement supérieur - 2016-2017. Taux - arrêté du 22-7-2016. Plafonds de ressources - arrêté du 22-7-2016

- BTS - Reconnaissance de l’acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l’examen dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la VAE - décret n° 2016-1037 du 28-7-2016

- Parcours d’excellence. Mise en place - rentrée 2016 - instruction n° 2016-124 du 5-8-2016

- Organisation de la journée scolaire au collège - décret n°2016-1063 du 3-8-2016

- Élèves en situation de handicap - circulaire n°2016-117 du 8-8-2016

- Orientations générales pour les CESC - circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016

- Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent - instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016

- Formation continue à distance des PE - circulaire n° 2016-115 du 19-8-2016

- Personnels de direction. Accès à la 1er classe et à la hors classe - année 2017 - note de service n° 2016-112-du 21-7-2016. Mobilité 2017 - note de service n° 2016-123 du 17-8-2016

- Établissements d’enseignement  français à l’étranger (AEFE). Recrutements et détachements - rentrée scolaire 2017-2018 - note de service n° 2016-125 du 24-8-2016

- CHSCT du MEN - orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017 - note du 4-7-2016


B.O. n° 26 du 30 juin 2016

Lire le BO n° 26 du 30 juin 2016

 

- Acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant le bac pro (Formation professionnelle continue ou VAE) - décret n°2016-771 du 10-06-2016

- Acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant le CAP (Formation professionnelle continue ou VAE) - décret n° 2016-772 du 10-06-2016

- Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale - protocole d’accord du 20-5-2016

- Etablissements d’enseignement français à l’étranger - Homologation – année scolaire 2016-2017 - note de service n° 2016-098 du 28-06-2016

- Affectation dans les établissements d’enseignement supérieur – année 2017 - note de service n° 2016-095 du 28-06-2016


Journal Officiel du 29 juin 2016

- Décret n° 2016-851 du 27 juin 2016 - Mensualisation du versement de l’ISAE aux personnels enseignants du 1er degré

- Arrêté du 27 juin 2016 - Taux annuel de l’ISAE versée aux personnels enseignants du 1er degré : 1 200 euros à compter du 1er septembre 2016


B.O. n° 25 du 23 juin 2016

Lire le BO n° 25 du 23 juin 2016

 

- Bourses d’enseignement supérieur sur critères  sociaux,  aides au mérite et aides à la mobilité internationale année 2016-2017 - circulaire n° 2016-088 du 06-06-2016

- Le parcours citoyen de l’élève - circulaire n°2016-092 du 20-06-2016

- Bourses de collège - circulaire n° 2016-093 du 20-06-2016

- DNB et CFG - cérémonie républicaine de remise du diplôme - note de service n° 2016-090 du 22-06-2016


B.O. n° 24 du 16 juin 2016

Lire le BO n° 24 du 16 juin 2016

 

- PGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires pour l’année universitaire 2016-2017 : modification - liste du 06-06-2016

- Livret scolaire de l’école élémentaire et du collège : modification - arrêté du 11-05-2016

- Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde - circulaire n° 2016-091 du 15-06-2016


Journal Officiel du 26 mai 2016

- Majoration de la rémunération des fonctionnaires aux 1er juillet 2016 et 1er février 2017 - décret n° 2016-670 du 25 mai 2016


B.O. n° 21 du 26 mai 2016

Lire le BO n° 21 du 26 mai 2016

 

- Livret scolaire pour l’examen du bac techno, série STHR - Arrêté du 18-04-2016

- Organisations syndicales - Conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication - Décision du 26-4-2016 / Mise en œuvre - Circulaire n° 2016-074 du 13-5-2016


B.O. n° 20 du 19 mai 2016

Lire le BO n° 20 du 19 mai 2016

 

- Programme des assistants de langues vivantes étrangères. Circulaire n° 2016-080 du 17-05-2016

- Internat de la réussite pour tous - 2016. Circulaire n° 2016-076 du 18-05-2016

- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie. Personnels premier degré spécialisés – rentrée de février 2017. Note de service n° 2016-077 du 18-05-2016

- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie. Second degré – rentrée scolaire de février 2017. Note de service n° 2016-078 du 18-05-2016

- Affectation à Wallis-et-Futuna – Rentrée de février 2017. Note de service n° 2016-079 du 18-5-2016

- Première affectation des enseignants néo-titulaires de la discipline CPIF année scolaire 2016-2017. Note de service n° 2016-081 du 17-05-2016


B.O. n° 17 du 28 avril 2016

Lire le BO n° 17 du 28 avril 2016

 

- Evaluation du stage et titularisation des personnels enseignants et d’éducation. Note de service n° 2016-070 du 26-04-2016

- Conseillers en formation continue – Postes vacants rentrée 2016. Liste du 25-4-2016


B.O. n° 16 du 22 avril 2016

Lire le BO n° 16 du 22 avril 2016

 

- Programme de littérature - Année 2016-2017 - Note de service n° 2016-059 du 11-04-2016

- Instruction de politique disciplinaire concernant les faits portant atteinte à l’intégrité physique ou morale des mineurs. Instruction n° 2016-071 du 20-04-2016


Journal Officiel du 21 avril 2016

- Loi n° 2016-483 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.


B.O. n° 15 du 14 avril 2016

Lire le BO n° 15 du 14 avril 2016

 

- Circulaire de rentrée 2016 - Circulaire n° 2016-058 du 13-04-2016

- Campus des métiers et des qualifications. Lettre du 13-04-2016

- Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année universitaire 2016-2017. Liste du 01-04-2016

- Liste des fournitures scolaires individuelles – Année 2016-2017. Circulaire n ° 2016-054 du 13-04-2016

- Bourses de lycée – Année 2016-2017. Circulaire n° 2016-057 du 12-04-2016

- Affectation des stagiaires lauréats des concours et examens professionnalisés – rentrée 2016. Note de service n° 2016-064 du 07-04-2016

- Notation des agrégés affectés et détachés dans le supérieur – année 2015-2016. Note de service n° 2016-056 du 13-04-2016


B.O. n° 14 du 8 avril 2016

Lire le BO n° 14 du 8 avril 2016

 

- Brevet professionnel - Définition des épreuves et règlements d’examen des unités d’enseignement général : modification. Arrêté du 03-03-2016

- Bac général et technologique - Modification d’épreuves de la session de remplacement. Notes de service n°2016-029 à 2016-042 du 21 mars 2016

- Modalités d’attribution du DNB pour la session 2017. Note de service n°2016-063 du 06-04-2016


B.O. n° 13 du 31 mars 2016

Lire le BO n° 13 du 31 mars 2016

     

- « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » - généralisation et structuration des groupes académiques - Circulaire n°2016-045 du 29-03-2016

- Organisation et accompagnement des PFMP - Circulaire n°2016-053 du 29-03-2016

- Réussir l’entrée au lycée professionnel - Circulaire n°2016-055 du 29-03-2016

- Participation des enseignants d’EPS aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - Note de service n°2016-043 du 21-03-2016

- Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) - Instruction du 25-03-2016


B.O. n° 12 du 24 mars 2016

Lire le BO n° 12 du 24 mars 2016

     

- Bac général : Compétences expérimentales de la série STL – session 2016 - Note de service n°2016-026 du 14-03-2016

- Postes en Andorre : Un poste d’enseignant du 1er degré spécialisé. Segpa du lycée Comte de Foix - Un poste de professeur de lycée Sciences physiques. DNL anglais lycée Comte de Foix


B.O. n° 11 du 17 mars 2016

Lire le BO n° 11 du 17 mars 2016

     

- Cycle 4. Programme d’enseignement de complément de langues et cultures de l’Antiquité - Arrêté du 08-02-2016

- Modification des modalités d’attribution du DNB - Arrêté du 16-02-2016


B.O. n° 10 du 10 mars 2016

Lire le BO n° 10 du 10 mars 2016

     

- Modalités de mise en place et d’organisation des régions académiques - Circulaire n° 2016-025 du 04-03-2016

- Bac général : Physique-chimie et SVT – Série S : évaluation des compétences expérimentales – Session 2016 - Note de service n° 2016-024 du 03-03-2016

- Personnels de direction : titularisation au 01-09-2016 - Note de service n° 2016-019 du 03-03-2016


B.O. n° 9 du 3 mars 2016

Lire le BO n° 9 du 3 mars 2016

     

- Programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires - Circulaire n° 2016-017 du 08-12-2015

- Bac : épreuve de littérature de la série L – Session 2016 - Epreuve de littérature de la série L – session 2016 - Note de service n° 2016-015 du 01-03-2016

- Accès au corps des IEN par liste d’aptitude – Année 2016 - Note de service n° 2016-018 du 01-03-2016

- Professeurs des écoles : accès à la hors-classe - Note de service n° 2016-023 du 02-03-2016


B.O. spécial n° 1 du 25 février 2016

Lire le BO spécial n° 1 du 25 février 2016

     

- Livret scolaire : pour l’examen du bac général (ES, L, S) et pour l’examen du bac technologique (ST 25, STD 2A, STI 2D, STL, STMG) - Arrêté du 08-02-2016


B.O. n° 8 du 25 février 2016

Lire le BO n° 8 du 25 février 2016

     

- Journée nationale du réserviste 2016 (réserve militaire) - Circulaire n° 2015-198 du 24-02-2016

- Généralisation  du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « livret scolaire du lycée » (LSL) - Arrêté du 08-02-2016

- Opération École ouverte pour l’année 2016 – appel à projets - Circulaire n° 2016-014 du 23-02-2016


B.O. n° 7 du 18 février 2016

Lire le BO n° 7 du 18 février 2016

     

- Liste des Greta labellisés GretaPlus au 15-12-2015 - Décision du 05-02-2016

- Lycée des métiers. Critères de labellisation et procédure de délivrance : modification.  Décret n° 2016-48 du 27-01-2016


B.O. n° 6 du 11 février 2016

Lire le BO n° 6 du 11 février 2016

     

- Classes de 3ème Prépa.pro - Arrêté du 02-02-2016


B.O. n° 5 du 4 février 2016

Lire le BO n° 5 du 4 février 2016

     

- Parcours éducatif de santé pour tous les élèves. Circulaire n° 2016-008 du 28-01-2016

- Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation. Circulaire n° 2016-011 du 03-02-2016

- Personnels d’encadrement pédagogique : formation professionnelle statutaire. Circulaire n° 2016-004 du 03-02-2016


B.O. n° 4 du 28 janvier 2016

Lire le BO n° 4 du 28 janvier 2016

     

- Intégration directe dans le corps des IA - IPR. Note de service n° 2015-240  du 11-01-2016

- Détachement dans le corps des IA - IPR. Note de service n° 2015-239 du 11-01-2016


B.O. n° 3 du 21 janvier 2016

Lire le BO n° 3 du 21 janvier 2016

     

- Evaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège. Décret n° 2015-1929  du 31-12-2015

- Modalités d’attribution du DNB. Arrêté du 31-12-2015

- Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège. Arrêté du 31-12-2015

- Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité – 27 janvier 2016. Note de service n° 2016-003 du 19-01-2016

- Enseignement technologique : mandat des conseillers. Décret n° 2015-1838 du 30-12-2015


B.O. n° 2 du 14 janvier 2016

Lire le BO n° 2 du 14 janvier 2016

     

- Frais de déplacement temporaires. Circulaire n° 2015-228  du 13-01-2016

- Liste d’aptitude : Personnel de direction 2ème classe – Année 2016 - Note de service n° 2015-230 du 06-01-2016

- Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction – Année 2016. Note de service n° 2015-231 du 6-01-2016

- Délégués ministériels : chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire, aux parcours d’excellence - Arrêtés du 12-01-2016


B.O. n° 1 du 7 janvier 2016

Lire le BO n° 1 du 7 janvier 2016

     

- Secteur ou district scolaire. Calendrier de dépôt des demandes de dérogation. Décret n° 2015-1668 du 14-12-2015

- Classes de SEGPA - Modification. Arrêté du 01-12-2015

- Concours externe supplémentaire d’enseignants du 1er degré au titre de l’académie de Créteil – session 2016. Note de service n° 2015-224 du 23-12-2015


Journal Officiel du 7 janvier 2016

- Arrêtés du 28 décembre 2015 - Répartitions des postes ouverts aux différents concours de recrutement des professeurs des écoles. Session 2016


B.O. n° 47 du 17 décembre 2015

Lire le BO n° 47 du 17 décembre 2015

     

- Certifications en allemand, anglais et espagnol - Calendrier des épreuves – session 2016 - Note de service n° 2015-209 du 7-12-2015

- Missions des IA-IPR et des IEN - Circulaire n° 2015-207 du 11-12-2015

- Directeurs d’Erea et d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2016 - Note de service n°2015-204 du 7-12-2015


Journal Officiel du 8 décembre 2015

- Modification des modalités d’organisation des épreuves du CAPES externe de mathématiques - Arrêté du 2 novembre 2015


B.O. n° 45 du 3 décembre 2015

Lire le BO n° 45 du 3 décembre 2015

     

- Greta labellisés GretaPlus au 22 septembre 2015 - Décision du 20-11-2015

- Protection sociale complémentaire. Convention avec la MGEN - Avenant du 30-10-2015

- Calendrier 2016 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du DNB, des bacs, des CAP, des BEP et des brevets de technicien - Note de service n°2015-197 du 26-11-2015


B.O. spédial n° 9 du 12 novembre 2015

Lire le BO spécial n° 9 du 12 novembre 2015

     

- Mouvement  national - Enseignants et personnels d’éducation second degré – rentrée 2016 - Arrêté du 10-11-2015

- Mouvement des enseignants du premier degré – rentrée scolaire 2016 - Note de service n°2015-185 du 10-11-2015

- Personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national – rentrée 2016 - Note de service n°2015-186 du 10-11-2015

- Affectation des personnels enseignants du second degré et d’éducation à Saint- Pierre et Miquelon et des personnels d’éducation à Mayotte – rentrée 2016 - Note de de service n°2015-187 du 10-11-2015

- Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants et d’éducation du second degré – rentrée 2016 - Note de service n°2015-188 du 10-11-2015


B.O. n° 42 du 12 novembre 2015

Lire le BO n° 42 du 12 novembre 2015

     

- Périodicité et contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires des élèves - Arrêté du 3-11-2015

- Politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves - Circulaire n°2015-117 du 10-11-2015


B.O. n° 40 du 29 octobre 2015

Lire le BO n° 40 du 29 octobre 2015

     

- Préparation aux examens des lycées et à la délivrance du baccalauréat : modification - Décret  n° 2015 -1351 du 26-10-2015

- SEGPA - Arrêté du 21-10-2015 - Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015


Journal Officiel du 27 octobre 2015

- Décret du 26 octobre 2015 : Droit à accéder à une nouvelle préparation à un examen - Extension du bénéfice de la conservation des notes


Journal Officiel des 24 et 25 octobre 2015

- Arrêtés du 21 octobre 2015 rectifié relatif aux classes des SEGPA


B.O. n° 39 du 22 octobre 2015

Lire le BO n° 39 du 22 octobre 2015

     

- La carte des langues vivantes - Circulaire n°2015 -173 du 20/10/2015


B.O. n° 38 du 15 octobre 2015

Lire le BO n° 38 du 15 octobre 2015

     

- Accès à la hors classe des IA - IPR - Année 2016 - Note de service n°2015 -161 du 01/10/2015


B.O. n° 37 du 8 octobre 2015

Lire le BO n° 37 du 8 octobre 2015

     

- Lycées des métiers : liste des établissements en 2014 - Arrêté du 30-9-2015

- Mise à disposition de la Polynésie. Enseignants du 1er degré spécialisés – rentrée d’août 2016 - Note de service n° 2015 -154 du 17-9-2015

- Echanges et actions de formation à l’étranger – année 2016-2017 - Note de service n°2015-157du 30-9-2015


B.O. n° 36 du 1 octobre 2015

Lire le BO n° 36 du 1 octobre 2015

     

- 27ème semaine de la presse et des médias dans l’École - Circulaire n° 2015-155 du 30-09-2015

- Détachement  (procédure et calendrier)  dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE, Mlf et Aflec) - année scolaire 2016-2017 - Note de service n° 2015-156 du 28-09-2015


B.O. n° 35 du 24 septembre 2015

Lire le BO n° 35 du 24 septembre 2015

     

- Bac : épreuves de remplacement : Délibération des jurys - Décret n° 2015-1066 du 26-08-2015 


B.O. n° 32 du 3 septembre 2015

Lire le BO n° 32 du 3 septembre 2015

     

- Rémunération et indemnité à Mayotte - circulaire n° 2015-136 du 25-08-2015

- Enseignement d’exploration d’informatique et création numérique en 2nde - arrêté du 13-08-2015

- Politique d’aide sociale des établissements scolaires - circulaire n° 2015-149 du 31-08-2015


B.O. n° 31 du 27 août 2015

Lire le BO n° 31 du 27 août 2015

     

- Bourses et aides de lycée. Année scolaire 2015-2016 - arrêtés du 10-7-2015 - circulaire n° 2015-131 du 10-8-2015

- Enseignement d’informatique et création numérique – Classe de 2nde - arrêté du 17-7-2015

- Elèves en situation de handicap

Aménagement des épreuves des examens et concours - décret n° 2015-1051 du 25-8-2015

Examens et concours : Organisation - circulaire n° 2015-127 du 3-8-2015

Scolarisation dans le 1er et 2nd degrés - circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015

- Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée - Examen session 2015 - arrêté du 15-7-2015

- Missions des CPE - circulaire n° 2015-139 du 10-8-2015

- Personnels de direction

Mobilité 2016 - note de service n° 2015-123 du 3-8-2015

Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte – rentrée 2016 - note de service n° 2015-132 du 3-8-2015

Accès à la 1ère classe et à la hors-classe – Année 2016 - note de service n° 2015-126 du 3-8-2015

- Candidatures  à un poste de l’AEFE de la MLF et de l’AFLEC – rentrée scolaire 2016-2017 - note de service n° 2015-142 du 19-8-2015


B.O. spécial n° 7 du 26 août 2015

Lire le BO spécial n° 7 du 26 août 2015

     

- Concours  et examens professionnels dans certains corps de personnels d’encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques - session 2016


B.O. spécial n° 4 du 21 mai 2015

Lire le BO spécial n° 4 du 21 mai 2015

     

- Cadre budgétaire et comptable des EPLE - Instruction n° 2015-074 du 27-04-2015


B.O. n° 20 du 14 mai 2015

Lire le BO n° 20 du 14 mai 2015

     

- Réserve citoyenne de l’éducation nationale - circulaire n° 2015-077 du 12-02-2015


B.O. n° 19 du 7 mai 2015

Lire le BO n° 19 du 7 mai 2015

     

- Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un DOM ou une COM - Prise en charge des frais - circulaire n°  205-075 du 27-04-2015

- Journée des arts à l’école - note de service n° 2015-078 du 05-05-2015


B.O. n° 18 du 30 avril 2015

Lire le BO n° 18 du 30 avril 2015

     

- Indemnité pour mission particulière (IMP) - Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015 - circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015

- Agents affectés à Mayotte - Frais de voyage de congés administratifs et de changement de résidence - circulaire n°2015-072 du 17-4-2015

- Missions et obligations réglementaires de service des enseignants du second degré - Application des décrets n° 2014-940 et n°2014-941 du 20 août 2014 - circulaire n°2015-057 du 29-4-2015


Journal Officiel du 29 avril 2015

- Indemnité pour mission particulière (IMP) - décret n° 2015-475 du 27 avril 2015

- Indemnité de sujétion pour certains enseignants de classe de 1ère, terminale ou préparant à un CAP - décret n° 2015-476 du 27 avril 2015

- Indemnité de sujétion aux enseignants du 2nd degré chargés de classe(s) de plus de 35 élèves - décret n°2015-477 du 27 avril 2015

- Taux de l’indemnité instituée par le décret n° 2015-477 du 27 avril 2015 - arrêté du 27 avril 2015

- Taux de l’IMP - arrêté du 27 avril 2015


B.O. n° 17 du 23 avril 2015

Lire le BO n° 17 du 23 avril 2015

     

- Socle commun de connaissances, de compétences et de culture - décret n° 2015-372 du 31-3-2015

- Bac général et technologique - Dispenses d’épreuves pour les candidats déjà titulaires d’un bac - décret n° 2015-335 du 25-3-2015 - arrêté du 25-3-2015

- Calendrier scolaire : années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification année 2017-2018 - arrêtés du 16-4-2015

- Bac général et technologique - Evaluation de l’EPS : modification - circulaire n°2015-066 du 16-4-2015

- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie – rentrée scolaire de février 2016 - note de service n° 2015-069 du 16-4-2015

- Affectation à Wallis-et-Futuna – rentrée de février 2016 - note de service n° 2015-070 du 16-4-2015


B.O. n° 16 du 16 avril 2015

Lire le BO n° 16 du 16 avril 2015

     

- Programme de littérature en terminale L – Année scolaire 2015-2016 - note de service n° 2015-060 du 1-4-2015

- Affectation des stagiaires, lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré – rentrée 2015 - note de service  n° 2015-064 du 9-4-2015

- Notation des agrégés affectés et détachés dans l’enseignement supérieur – année 2014-2015 - note de service n° 2015-067 du 14-4-2015


Journal Officiel du 2 avril 2015

- Socle commun de connaissances, de compétences et de culture (en vigueur à compter de la rentrée 2016) - décret n° 2015-372 du 31 -3-2015


B.O. n° 14 du 2 avril 2015

Lire le BO n° 14 du 2 avril 2015

     

- Bac techno - Série sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration (STHR) - décret n°2015-270 du 11-3-2015

- Programme des enseignements de la classe de 2nde, de 1ère et terminale - arrêté du 11-3-2015

- Organisation et horaires des enseignements – classes de 2nde, de 1ere et terminale - arrêté du 11-3-2015

- Examens et concours - Utilisation des calculatrices électronique à compter de la session 2018 - note de service n° 2015-056 du 17-3-2015

- Candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2015 - note de service n° 2015-050 du 18-3-2015


B.O. spécial n° 2 du 26 mars 2015

Lire le BO spécial n° 2 du 26 mars 2015

     

- Programme d’enseignement de l’école maternelle - arrêté du 18-02-2015


B.O. n° 13 du 26 mars 2015

Lire le BO n° 13 du 26 mars 2015

     

- Modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation - note de service n° 2015-055 du 17-03-2015

- Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle - circulaire n°2015-041 du 20-03-2015

- Evaluation des compétences expérimentales, bac série STL - juin 2015 - note de service n° 2015-049 du 17-03-2015


B.O. n° 12 du 19 mars 2015

Lire le BO n° 12 du 19 mars 2015

     

- Accès au corps des IEN- Année 2015 - note de service n° 2015-045 du 11-3-2015


B.O. n° 10 du 5 Mars 2015

Lire le BO n° 10 du 5 mars 2015

     

- Bac série S - Physique-chimie et SVT évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2015 - note de service n° 2015-037 du 25-2-2015


B.O. n° 9 du 26 Février 2015

Lire le BO n° 9 du 26 février 2015

     

- Aides au mérite - Années universitaires 2014-2015 et 2015-2016 - circulaire n° 2015-006 du 20-02-2015

- Pôles de stages - Mise en place dans les académies - circulaire n° 2015-035 du 25-2-2015

- Campus des métiers et des qualifications - lettre du 25-2-2015

- Promotions à la hors classe des Professeurs des Ecoles année 2015 - note de service n° 2015-032 du 10-2-2015


B.O. n° 8 du 19 Février 2015

Lire le BO n° 8 du 19 février 2015

     

- Elèves en situation de handicap :

- Projet personnalisé de scolarisation - arrêté du 6-2-2015

- Guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco) - arrêté du 6-2-2015

- Directeurs d’Erea et d’Erpd - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015 - note de service n° 2015-029 du 9-2-2015


Journal Officiel du 11 Février 2015

Handicap et scolarisation

- Projet personnalisé de scolarisation - arrêté du 6 février 2015

- Guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA – Sco) - arrêté du 6 février 2015


B.O. n° 6 du 5 Février 2015

Lire le BO n° 6 du 5 février 2015

     

- Etablissements scolaires inscrits dans le programme REP Rentrée 2015 - arrêté du 30-1-2015

- Ecoles et établissements inscrits dans le programme REP+ Rentrée 2015 - arrêté du 30-1-2015

IA-IPR

- Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps - année 2015 - note de service n° 2015-021 du 28-1-2015

- Détachement dans le corps - note de service n° 2015-022 du 28-1-2015

- Intégration directe dans le corps - note de service n°2015-023 du 28-1-2015


B.O. n° 4 du 22 Janvier 2015

Lire le BO n° 4 du 22 janvier 2015

     

- Réseau Canopé - décret n°2014-1631du 26-12-2014

- Politique éducative en faveur de l’égalité entre les filles et les garçons à l’Ecole - circulaire n° 2015-003 du 20-01-2015

- Détachements de personnels dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE)- année scolaire 2015-2016 - note de service n° 2015-010 du 16-01-2015

- Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe par liste d’aptitude - Année 2015 - note de service n° 2015-007 du 16-01-2015

Personnels de direction

- Détachement et intégration dans le corps - Année 2015 - note de service n° 2015-008 du 16-01-2015

- Titularisation au 1er septembre 2015 - note de service n° 2015-009 du 16-01-2015


B.O. n° 3 du 15 Janvier 2015

Lire le BO n° 3 du 15 janvier 2015

     

- Contrat d’objectifs tripartite - circulaire n° 2015-004 du 14-01-2015


B.O. n° 2 du 8 Janvier 2015

Lire le BO n° 2 du 8 janvier 2015

     

- Durée complémentaire de formation qualifiante - décret n°2014-1453 du 05-12-2014

- Jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif - décret n°2014-1454 du 05-12-2014

- Amélioration de la mixité sociale au sein des établissements publics du second degré - circulaire n°2014-181 du 07-01-2015

- CHSCT - décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - arrêté du 22-12-2014

- Concours externe supplémentaire. Premier degré - Académie de Créteil - session 2015 - note de service n° 2014-185 du 31-12-2014


B.O. n° 1 du 1 Janvier 2015

Lire le BO n° 1 du 1 janvier 2015

     

- Utilisation des livres, des œuvres et des publications à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche - protocole d’accord du 6-11-2014

- Circulaire interministérielle relative à la prévention de l’absentéisme scolaire - circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014

- Écoles maternelles et élémentaires - Instruction pour la promotion de la généralisation des PET - circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014

- Epreuves de l’enseignement artistique - Œuvres et thèmes de référence – année 2015-2016 et session 2016 du bac - note de service n° 2014-178 du 16-12-2014

- Accès au grade d’agrégé hors classe - note de service n° 2014-169 du 16-12-2014

- Avancement à la hors-classe des certifiés, des PLP,  P.EPS et CPE - note de service n°2014-171 du 16-12-2014

- Médiateurs académiques - arrêté du 17-12-2014


B.O. n° 47 du 18 Décembre 2014

Lire le BO n° 47 du 18 décembre 2014

     

- Scolarisation des élèves en situation de handicap - Dispositions diverses - décret n° 2014-1485 du 11-12-2014

- Dispositif Ouvrir l’Ecole aux parents pour la réussite des enfants - année scolaire 2014-2015 - Circulaire n° 2014-165 du 14-11-2014

Promotions corps-grade :

- Accès au corps des agrégés - note de service n° 2014-168 du 16-12-2014

- Accès aux corps des certifiés et des P.EPS - note de service n°2014-170 du 16-12-2014

- Avancement de grade des CE. EPS et des PEGC - note de service n° 2014-172 du 16-12-2014

- Intégration des A.E et des CE EPS - note de service n°2014-173 du 16-12-2014

- Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - note de service n°2014-175 du 16-12-2014


B.O. n° 46 du 11 Décembre 2014

Lire le BO n° 46 du 11 décembre 2014

     

- Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages - décret n°2014-1420 du 27-11-2014

- DNB-Centres d’examen ouverts à l’étranger – session 2015 - note de service n° 2014-161 du 3-12-2014


B.O. n° 44 du 27 Novembre 2014

Lire le BO n° 44 du 27 novembre 2014

     

- Prévention de l’absentéisme - décret n° 2014-1376 du 18-11-2014

- Evaluation des acquis, accompagnement  pédagogique des élèves, dispositifs d’aide et redoublement : modification - décret n° 2014-1377 du 18-11-2014

- Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du DNB, du bac, des CAP des BEP et des BT - note de service n° 2014-154 du 24-11-2014


B.O. n° 43 du 20 Novembre 2014

Lire le BO n° 43 du 20 novembre 2014

     

- Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires

Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d’éligibilité et modalités de versement des aides : modification - décret n°2014-1205 du 20-10-2014

Extension du bénéfice des aides - décret n°2014-1206 du 20-10-2014

Taux des aides : modification - arrêtés du 20-10-2014 et du 23-10-2014

- Composition du conseil d’administration - décret n°2014-1236 du 24-10-2014

- Composition de la CHS - décret n°2014-1237 du 24-10-2014


Journal Officiel du 20 novembre 2014

- décret n° 2014-1376 du 18 novembre 2014 - Prévention de l’absentéisme scolaire

- décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 - Accompagnement pédagogique des élèves


B.O. n° 42 du 13 Novembre 2014

Lire le BO n° 42 du 13 novembre 2014

     

- Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges - décret n° 2014-1231 du 22-10-2014

- DCL - Calendrier des sessions 2014-2017 - note de service n° 2014-143 du 4-11-2014

- Mobilité

- Enseignants du 1er degré – rentrée 2015 - note de service n° 2014-144 du 6-11-2014

- Enseignants du 2nd degré : mouvement national à gestion déconcentrée – rentrée 2015 - note de service n° 2014-145 du 6-11-2014

- Enseignants du 2nd degré : mouvement national à gestion déconcentrée – dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration – rentrée 2015 - arrêté du 6-11-2014

- Enseignants du 2nd degré : affectation St Pierre-et-Miquelon, et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte – rentrée 2015 - note de service n° 2014-146 du 6-11-2014

- Second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française  - rentrée 2015 - note de service n° 2014-147 du 6-11-2014


B.O. n° 39 du 23 Octobre 2014

Lire le BO n° 39 du 23 octobre 2014

     

- Bac S - Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l’ingénieur, à compter de la session 2015 - note de service n° 2014-131 du 09-10-2014

- Bac techno - Enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d’enseignement technologique en LV 1 en série STI2D. A compter de la session 2015 - note de service n°2014-132 du 13-10-2014

- Création du label « campus des métiers et des qualifications » - décret n° 2014-1100 du 29-9-2014


B.O. n° 38 du 16 Octobre 2014

Lire le BO n° 38 du 16 octobre 2014

     

- Premier degré - Récupération des heures en dépassement des obligations de service hebdomadaires - note de service  n°2014-135 du 10-9-2014


Journal Officiel du 18 octobre 2014

Postes aux concours 2015 - Arrêtés du 15 octobre 2014

- Nombre et répartition par disciplines des postes mis aux concours de l’agrégation

- Postes aux concours interne/externe et 3ème concours des certifiés par discipline

- Postes aux concours interne/externe et 3ème concours des professeurs d’EPS

- Postes aux concours externe/interne des PLP par discipline

- Postes aux concours externe/interne des CPE

- Postes au concours réservé des professeurs d’EPS

- Postes au concours réservé des certifiés par discipline

- Examens professionnalisé réservé aux PLP par disciplines

- Postes réservés aux CPE

- Postes aux concours de Professeur des Ecoles par académies

- Concours externe, externe spécial, 3ème concours, 2ème concours interne, 2ème concours interne spécial, examen professionnalisé réservé


B.O. n° 36 du 2 Octobre 2014

Lire le BO n° 36 du 2 octobre 2014

     

- Candidature à des postes en Andorre - Année scolaire 2015-2016 - note de service n°2014-123 du 23-09-2014

- Nomination du président du Conseil supérieur des programmes - arrêté du 25-09-2014


B.O. n° 35 du 25 septembre 2014

Lire le BO n° 35 du 25 Septembre 2014

     

- Liste des Lycées des métiers labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2013 - arrêté du 08-09-2014


Journal Officiel du 11 septembre 2014

- Décret n°2014-1029 du 9 septembre 2014 - Conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique

- Arrêtés du 9 septembre 2014 - Création de traitements automatisés de données à caractère personnel pour le vote électronique

- Modalités d’organisation du vote électronique.


Journal Officiel du 10 septembre 2014

- Décret n° 2014-1016 du 8 septembre 2014 - Indemnité de fonctions aux personnels du 1er degré exerçant les fonctions de maître formateur ou chargés du tutorat de stagiaires

- Décret n° 2014-1017 du 8 septembre 2014 - Indemnité aux enseignants du 2nd degré et personnels d’éducation chargés du tutorat des stagiaires

- Décret 2014-1019 du 8 septembre 2014 - Indemnité de fonctions au bénéfice des conseillers pédagogiques du 1er degré.

- Décret 2014-1020 du 8 septembre 2014 - Abrogation de la rémunération pour accueil et accompagnement des étudiants se  destinant aux métiers de l’enseignement et de l’éducation.

- Décret n° 2014-1021 du 8 septembre 2014 - Indemnité forfaitaire de formation aux personnels stagiaires

- Arrêtés du 8 septembre 2014 :

* Montant de l’indemnité de fonctions particulières aux personnels exerçant les fonctions de conseiller pédagogique départemental pour l’EPS

* Taux de l’indemnité de fonctions aux personnels du 1er degré maîtres formateurs ou chargés du tutorat des stagiaires

* Taux de l’indemnité aux personnels enseignants du 2nd degré et personnels d’éducation chargés du tutorat de stagiaires

* Taux de l’indemnité de fonctions pour les formateurs académiques

* Montant de l’indemnité de fonctions au bénéfice des conseillers pédagogiques du 1er degré.


B.O. n° 33 du 11 septembre 2014

Lire le B.O. n° 33 du 11 Septembre 2014

     

- Bourses de lycée : plafonds de ressources - Année 2014-2015 - arrêté du 23-07-2014

- Montants : de  la part de bourse de lycée, bourse d’enseignement d’adaptation, exonération des frais de pension, prime à l’internat, Année 2014-2015 - arrêté du 31-07-2014


B.O. spécial n° 5 du 4 septembre 2014

Lire le B.O. spécial n° 5 du 4 Septembre 2014

     

- Concours et examens professionnels dans certains corps de personnels d’encadrement et de personnels administratifs, session 2015 - note de service n° 2014-086 du 17-07-2014


B.O. n° 32 du 4 Septembre 2014

Lire le B.O. n° 32 du 4 Septembre 2014

     

- Bourses d’enseignement supérieur :

* Taux - année universitaire 2014-2015 - arrêté du 05-08-2014

* Plafonds de ressources - année universitaire 2014-2015 - arrêté du 05-08-2014

- Classement des collèges ; Classement des lycées et des écoles des métiers ; Classement des lycées professionnels : Rentrée 2014 - arrêtés du 12-08-2014

- Directeurs d’école - Décharges de service - circulaire n°2014-115 du 03-09-2014

- Travail à temps partiel des personnels enseignants du 1er degré - circulaire n° 2014-116 du 03-09-2014

- CHSCT du MEN - Orientations stratégiques - année 2014-2015 - réunion du 10-07-2014


B.O. n° 31 du 28 Août 2014

Lire le B.O. n° 31 du 28 Août 2014

     

- Missions et nomination des délégués académiques au numérique (DAN) - note de service n° 2014-098 du 25-08-2014

- Bac pro - Règlement général : modification - décret n°2014-725 du 26-06-2014

- Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP + à la rentrée scolaire 2014 - arrêté du 24-08-2014

- Propriété intellectuelle - Reproduction par reprographie d’œuvres protégées. Etablissements du premier degré - circulaire n° 2014-094 du 18-07-2014

- Adaptation et intégration scolaires - Fonctionnement RASED et missions des personnels qui y exercent - circulaire n° 2014-107 du 18-08-2014

- Bourses de lycée 2014-2015 - circulaire n° 2014-112 du 18-08-2014

- Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée - Session 2015 - arrêté du 11-08-2014

- Formation continue - Adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année 2014-2015 - circulaire n° 201-099 du 25-07-2014


Journal Officiel du 26 Août 2014

     

- Modalités de stage, d’évaluation et de titularisation :

* des professeurs des écoles stagiaires ;

* de certains personnels enseignants et d’éducation stagiaires du 2nd degré ;

* des professeurs agrégés stagiaires.

arrêtés du 22 août 2014


Journal Officiel du 23 Août 2014

     

- Obligations de service et missions des enseignants du 2nd degré - décret n° 2014-940 du 20/08/2014

- Modifications de statuts d’enseignants (PEGC, PLP, enseignants en CPGE) - décret n° 2014-941 du 20/08/2014

- Obligations de service des enseignants du 1er degré - Modifications - décret n° 2014-942 du 20/08/2014


Journal Officiel du 6 Août 2014

     

- Concours et examens professionnalisés réservés pour 2015.


B.O. n° 30 du 24 Juillet 2014

Lire le B.O. n° 30 du 24 Juillet 2014

     

- Bourses et aides aux étudiants. Bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et aides à la mobilité internationale  2014-2015 - circulaire n°2014-0010 du 02-07-2014

- Liste des écoles et des établissements français à l’étranger - arrêté du 20-06-2014

- Bourses de collège - circulaire n° 2014-095 du 21-07-2014


B.O. n° 29 du 17 Juillet 2014

Lire le B.O. n° 29 du 17 Juillet 2014

     

- Vie lycéenne. Favoriser l’engagement des élèves - circulaire n° 2014-092 du 16-07-2014

- Greta : organisation et fonctionnement. Modification - circulaire n° 2014-085 du 11-07-2014


B.O. n° 28 du 10 Juillet 2014

Lire le B.O. n° 28 du 10 Juillet 2014

     

- Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création - arrêté du 14-05-2014

- Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification arrêté du 01-07-2014

- Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaire publiques - circulaire n° 2014-088 du 09-07-2014

- Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques - circulaire n° 2014-089 du 09-07-2014

- Postes et missions à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) - note de service n° 2014-090 du 09-07-2014

- Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap - circulaire n° 2014-083 du 08-07-2014


B.O. n° 27 du 3 Juillet 2014

Lire le B.O. n° 27 du 3 Juillet 2014

     

- Partenariat entre la RMN, le MENESR et le MCC - convention du 26-05-2014


B.O. n° 25 du 19 Juin 2014

Lire le B.O. n° 25 du 19 Juin 2014

     

- Ecole élémentaire : Recommandations pour la mise en œuvre des programmes - circulaire n°2014-081 du 18-06-2014

- Lauréats des concours de recrutement : Organisation de l’année de stage - année scolaire 2014-2015 - circulaire n° 2014-080 du 17-06-2014

- Emplois et procédure d’affection dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2015 - note de service n° 2014-079 du 18-06-2014


B.O. n° 24 du 12 Juin 2014

Lire le B.O. n° 24 du 12 Juin 2014

     

- Elections aux conseils des écoles et aux conseils d’administration, année 2014-2015 - note de service n° 2014-076 du 11-06-2014

- Diplôme de compétence en langue : Calendrier des sessions 2014-2017 - note de service n° 2014-078 du 11-06-2014


B.O. n° 22 du 29 Mai 2014

Lire le B.O. n° 22 du 29 Mai 2014

     

- Procédures disciplinaires - décret n° 2014-522 du 22-05-2014

- Application de la règle, mesures de prévention et sanctions - circulaire n° 2014-059 du 27-05-2014

- EPS : participation des enseignants d’EPS aux activités sportives scolaires volontaires des élèves - note de service n° 2014-073 du 28-05-2014


Journal Officiel du 24 Mai 2014

     

- Décret n° 2014-522 du 22 mai 2014. Procédures disciplinaires dans les établissements d’enseignement du second degré, modifiant le code de l’Education.


Journal Officiel du 22 Mai 2014

     

- Décret n° 2014-513 du 20 mai 2014. Création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat. Arrêté du 20 mai 2014. Application du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014.


B.O. n° 21 du 22 Mai 2014

Lire le B.O. n° 21 du 22 Mai 2014

     

- Lettre aux membres de la communauté éducative du 20-05-2014

- Préparation de la rentrée scolaire 2014 circulaire n°2014-068 du 20-05-2014


Journal Officiel du 21 Mai 2014

     

- Décret n° 2014-507 du 19 mai 2014.Dispositifs indemnitaires d’accompagnement dans la fonction publique (mobilité).


B.O. n° 19 du 8 Mai 2014

Lire le B.O. n° 19 du 8 Mai 2014

     

Rythmes scolaires :

- Autorisation d’expérimentations dans les écoles maternelles et élémentaires. décret n° 2014-457 du 7-5-2014

- Mise en œuvre des expérimentations prévues par le décret n°2014-457 du 7 mai 2014. circulaire n°2014 063 du 9-5-2014


Journal Officiel du 10 Mai 2014

     

- décret n° 2014-460 du 7 mai 2014. Participation des enseignants d’EPS aux activités sportives scolaires volontaires des élèves.


B.O. n° 18 du 1 Mai 2014

Lire le B.O. n° 18 du 1 Mai 2014

     

- Fournitures scolaires - Pratiques d’achat responsable - circulaire n° 2014-058 du 29-04-2014

- Bourses de lycée - Année 2014-2015 - circulaire n° 2014-055 du 18-04-2014

- Bac - Tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys - note de service n° 2014-056 du 23-04-2014

- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie - rentrée de février 2015 - note de service n° 2014-052 du 14-04-2014

- Affectation à Wallis-et-Futuna - rentrée de février 2015 - note de service n° 2014-053 du 14-04-2014

- Vacance de postes - Conseillers en formation continue - rentrée 2014 - liste du 18-04-2014


B.O. n° 17 du 24 Avril 2014

Lire le B.O. n° 17 du 24 Avril 2014

     

- Créations de places et d’unités d’enseignement- 3e plan autisme (2013-2017) - Instruction ministérielle du 13-02-2014


B.O. spécial n° 4 du 17 Avril 2014

Lire le B.O. spécial n° 4 du 17 Avril 2014

     

- Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d’administration centrale 2014 - circulaire n° 2014-042 du 24-03-2014


B.O. n° 16 du 17 Avril 2014

Lire le B.O. n° 16 du 17 Avril 2014

     

- CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année 2014-2015 - liste du 25-03-2014

- Bac technologique - Epreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d’enseignement LV1 série STI2D - Modification. note de service n° 2014-048 du 31-03-2014

- Affectation des stagiaires, lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014 - note de service n° 2014-050 du 10-04-2014


B.O. n° 15 du 10 Avril 2014

Lire le B.O. n° 15 du 10 Avril 2014

     

- Programme de littérature – Année 2014-2015 – Term L - note de service n° 2014-041 du 21-03-2014

- Notation. Agrégés affectés dans l’enseignement supérieur - année 2013-2014 - note de service n° 2014-047 du 28-03-2014


B.O. n° 14 du 3 Avril 2014

Lire le B.O. n° 14 du 3 Avril 2014

     

- Dispositifs relais : ateliers, classes et internats - circulaire n° 2014-037 du 28-3-2014

- Accord-cadre entre le MEN, le MESR et la MGEN - Accord-cadre du 20-2-2014


B.O. n° 13 du 27 Mars 2014

Lire le B.O. n° 13 du 27 Mars 2014

     

- Etablissements retenus pour l’expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d’orientation à l’issue de la classe de 3ème - arrêté du 25-3-2014

- Bac série S - Physique-chimie et SVT : évaluation des compétences expérimentales session de juin 2014 - note de service n° 2014-044 du 24-3-2014


Journal Officiel du 23 Mars 2014

     

- Décret n° 2014-364 du 21 mars 3014 - Modifications du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux agents - non-titulaires en application de la « loi Sauvadet ».


B.O. n° 11 du 13 Mars 2014

Lire le B.O. n° 11 du 13 Mars 2014

     

- Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - note de service n° 2014-030 du 26-2-2014


B.O. n° 9 du 27 Février 2014

Lire le B.O. n° 9 du 27 Février 2014

     

- Calendrier des bac général et technologique dans les académies d’outre-mer session 2014 - note de service n° 2014-023 du 24-2-2014

- Procédures et calendrier de détachements dans le réseau des établissements homologués d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE). note de service n°2014-025 du 17-2-2014


B.O. n° 8 du 20 Février 2014

Lire le B.O. n° 8 du 20 Février 2014

     

- Baccalauréat technologique - Définitions d’épreuves : abrogation et modification - note de service n° 2014-018 du 11-2-2014

- Bac Enseignement artistique Année scolaire 2014-2015 - session 2015 - note de service n° 2014-022 du 17-2-2014

- Accès au corps des IEN par liste d’aptitude – Année 2014 - note de service n° 2014-016 du 6-2-2014

- Intégration directe dans le corps IA-IPR - note de service n° 2014-019 du 10-2-2014


B.O. n° 7 du 13 Février 2014

Lire le B.O. n° 7 du 13 Février 2014

     

- DEPP - Programme d’activité - circulaire n° 2014-013 du 5-2-2014

- Détachement dans le corps des IA-IPR - note de service n° 2014-015 du 6-2-2014


B.O. n° 6 du 6 Février 2014

Lire le B.O. n° 6 du 6 Février 2014

     

- Calendrier des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 - arrêté du 21-1-2014

- Suppression de la note de vie scolaire - décret n° 2014-29 du 14-1-2014 - arrêté du 14-4-2014

- DNB -  Modalités d’attribution : modification - arrêté du 14-1-2014

- Accès au corps des IA-IPR – Année 2014 - note de service n° 2014-010 du 27-1-2014

- Greta - Organisation et fonctionnement - circulaire n° 2014-009 du 4-2-2014


B.O. spécial n° 2 du 30 Janvier 2014

Lire le B.O. spécial n° 2 du 30 Janvier 2014

     

- Cadre budgétaire et comptable des EPLE - Instruction n° 2013-212 du 30-12-2013


B.O. n° 5 du 30 Janvier 2014

Lire le B.O. n° 5 du 30 Janvier 2014

     

- Priorités du plan national de formation (cadres pédagogiques et administratifs) - circulaire n°2014-004 du 29-1-2014

- Nominations - Directeurs d’ESPE


B.O. spécial n° 1 du 23 Janvier 2014

Lire le B.O. spécial n° 1 du 23 Janvier 2014

     

- CPGE : organisation générale des études, programmes - Arrêtés du 27-11-2013


Journal Officiel du 24 Janvier 2014

     

- Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014/2015, 2015/2016, 2016/2017


Journal Officiel du 21 Janvier 2014

     

- Loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites - n° 2014-40 du 20 janvier 2014


B.O. n° 4 du 23 Janvier 2014

Lire le B.O. n° 4 du 23 Janvier 2014

     

- Indemnités représentatives de frais - Voyages et déplacements des personnels - Application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 - arrêté du 20-12-2013

- Orientation des élèves - Expérimentation de la procédure dérogatoire dite « de dernier mot aux parents » - décret n° 2014-6 du 7-01-2014

- Epreuves de LV aux bacs général et technologique (hors-séries L, TMD, STAV et hôtellerie) - note de service n° 2014-003 du 13-01-2014


B.O. n° 3 du 16 Janvier 2014

Lire le B.O. n° 3 du 16 Janvier 2014

     

- Médiateurs académiques – Nominations - arrêté du 30-12-2013


Journal Officiel du 16 Janvier 2014

Lire le JO du 16 Janvier 2014

     

- Décret n° 2014-33 du 14 janvier 2014 - Prolongation de la GIPA en 2014


Journal Officiel du 15 Janvier 2014

     

- Décret n° 2014-29 du 14 janvier 2014

- Arrêté du 14 janvier 2014 portant abrogation de la « note de vie scolaire »

- Arrêté du 14 janvier 2014 modifiant de fait les modalités d’attribution du DNB.


Journal Officiel du 9 Janvier 2014

Lire le JO du 9 Janvier 2014

     

- Décret n° 2014-6 du 7 janvier 2014. Expérimentation de la procédure d’orientation des élèves dite « le dernier mot aux parents ».


B.O. n° 1 du 2 Janvier 2014

Lire le B.O. n° 1 du 2 Janvier 2014

     

- CPGE :

Enseignement de SVT en classe scientifique BCPST - note de service n° 2013-202 du 27-11-2013

 

- DILF et DELF

Calendrier des sessions de l’examen en milieu scolaire pour l’année 2014 - circulaire n° 2013-202 du 23-12-2013

 

- Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF - convention du 18-9-2013

 

- Personnels de direction

* Titularisation au 1er septembre 2014 - note de service n° 2013-200 du 20-12-2013

* Détachement et intégration dans le corps pour l’année 2014 - note de service n° 2013-197 du 20-12-2013

* Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction mobilité et recrutement 2014 - note de service n° 2013-203 du 20-12-2013

* Inscription sur la liste d’aptitude à la 2ème classe au titre de l’année 2014 - note de service n° 2013-199 du 20-12-2013

 

- Promotions corps grade

* Avancement à la hors classe des certifiés, des PLP, des P. EPS et CPE - note de service n° 2013-208 du 20-12-2013

* Accès au grade de professeur agrégé hors classe - note de service n° 2013-207 du 20-12-2013

* Accès au corps des professeurs agrégés - note de service n° 2013-206 du 20-12-2013


Journal Officiel du 30 Décembre 2013

Lire le JO du 30 Décembre 2013

     

- Loi n° 2013-1278 du 29/12/2013 de finances pour 2014


Journal Officiel du 24 Décembre 2013

Lire le JO du 24 Décembre 2013

     

- Loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014.


B.O. n° 37 du 10 Octobre 2013

Lire le B.O. n° 37 du 10 Octobre 2013

     

- Nominations des membres du CSP - Arrêté du 09/10/2013


B.O. n° 36 du 3 Octobre 2013

Lire le B.O. n° 36 du 3 Octobre 2013

     

- Lycées des métiers : établissements labellisés en 2012. Arrêté du 11/09/2013

- Prévention et lutte contre le harcèlement à l’Ecole - modificatif - Circulaire n° 2013-154 du 26/09/2013

- Vacances de postes - second  degré en nouvelle Calédonie - Rentrée scolaire australe février 2014 - Avis du 26/09/2013


B.O. n° 34 du 19 Septembre 2013

Lire le B.O. n° 34 du 19 Septembre 2013

     

- Dispositif d’initiation aux métiers en alternance (DIMA) - Décret n° 213-769 du 26/08/2013


B.O. n° 33 du 12 Septembre 2013

Lire le B.O. n° 33 du 12 Septembre 2013

     

- Charte de la laïcité à l’Ecole - Valeurs et symboles de la République - Circulaire n° 2013-144 du 06/09/2013

- Apprentissage - Elèves de moins de 15 ans à la rentrée scolaire et accès au DIMA - Circulaire n°2013-143 du 10/09/2013

- Bac Technologie - Rénovation des séries ST2S et STG - Arrêté du 12/07/2013

- Evaluation de l’EPS aux Bac général et technologique - Circulaire n°2013-131 du 28/08/2013


B.O. n° 32 du 5 Septembre 2013

Lire le B.O. n° 32 du 5 Septembre 2013

     

- Conseil supérieur des programmes - Organisation et fonctionnement - Décret n° 2013-681 du 24/07/2013

- Bourses d’enseignement supérieur - année 2013-2014 - Plafonds de ressources - arrêté du 06/08/2013 - Taux - Arrêté du 06/08/2013

- CPGE - Interrogations orales - modification - Arrêté du 15/07/2013

- Organisation générale des études et horaires - Arrêté du 15/07/2013

- Ecole primaire et collège. Cycles d’enseignement - Décret n° 2013-682 du 24/07/2013

- Conseil école-collège. Composition et modalités de fonctionnement - Décret n° 2013-683 du 24/07/2013

- Concours et recrutements - Organisation - Session 2014 : modification - Note de service n° 2013-130 du 21/08/2013


B.O. spécial n° 6 du 5 Septembre 2013

Lire le B.O. spécial n° 6 du 5 Septembre 2013

     

- Concours et examens professionnels (personnels d’encadrement, administratif, sociaux, de santé) - session 2014 - Note de service n° 2013-116 du 21/08/2013


B.O. n° 31 du 29 Août 2013

Lire le B.O. n° 31 du 29 Août 2013

     

- Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le 1er degré - Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d’éligibilité et modalités de versement des aides - Décret n° 2013-705 du 02/08/2013 - Taux des aides - Arrêté du 02/08/2013

- Brevet informatique et internet - Mise en œuvre du B2i en lycée à compter de la rentrée 2013 - Circulaire n° 2013-120 du 19/08/2013

- Référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le B2i - Arrêté du 24/07/2013

- Prévention et lutte contre le harcèlement à l’Ecole - Circulaire n° 2013-100 du 13/08/2013

- Bac - Epreuve de littérature de la série littéraire à compter de 2014 - Note de service n° 2013-121 du 22/08/2013

- Education adaptée et spécialisée - Session 2014 de l’examen de directeur d’établissement - Arrêté du 26/07/2013

- Formation continue des enseignants - Circulaire n°2013-122 du 27/08/2013

- Formation à distance des professeurs des écoles - Circulaire n° 2013-123 du 13/08/2013

- Avancement des personnels de direction à la 1ère classe et à la hors classe - Année 2014 - Note de service n° 2013-127 du 19/08/2013


Journal Officiel du 28 Juillet 2013

  

- Décret n° 2013-681 du 24 Juillet relatif au conseil supérieur des programmes.

Décret n° 2013-682 du 24 Juillet relatif aux cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège.

- Décret n° 2013-683 du 24 Juillet définissant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil école-collège.


B.O. n° 30 du 25 Juillet 2013

Lire le B.O. n° 30 du 25 Juillet 2013

     

- Bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2013-2014 - circulaire n° 2013-0011 du 18/07/2013

- CPGE - Fonctions et organisation du premier semestre de formation vue de la rentrée universitaire 2013 - circulaire n° 2013-0014 du 10/07/2013

- Renforcement du continuum de formation de l’enseignement scolaire à l’enseignement supérieur - circulaire n° 2013-0012 du 18/06/2013

- Bourses de collège - circulaire n° 2013-108 du 17/07/2013

- Bourses de lycée Année 2013-2014 - Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à attribution - arrêté du 06/06/2013

- Bourses de lycée Année 2013-2014 - Montant de la part de bourse, de bourse d’enseignement d’adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l’internat - arrêté du 06/06/2013

- Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation - arrêté du 01/07/2013


B.O. n° 29 du 18 Juillet 2013

Lire le B.O. n° 29 du 18 Juillet 2013

  

- Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires - circulaire n° 2013-106 du 16/07/2013

- Diplôme de compétence en langue - calendrier des sessions 2013-2014 - note de service n° 2013-105 du 02/07/2013

- Actions éducatives - Programme prévisionnel 2013-2014 - note de service n° 2013-107 du 09/07/2013

- Concours statutaires et recrutements réservés - session 2014 - note de service n° 2013-109 du 17/07/2013


Journal Officiel du 18 Juillet 2013

  

- Arrêté du 1er Juillet relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation.


B.O. n° 28 du 11 Juillet 2013

Lire le B.O. n° 28 du 11 Juillet 2013

  

- Baccalauréat général - modification - arrêté du 31/05/2013

- Baccalauréat général et technologique - Epreuves anticipées : modification - arrêté du 31/05/2013


Journal Officiel du 9 Juillet 2013

  

- Loi n° 2013-595 du 8 Juillet d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République.


B.O. n° 26 du 27 Juin 2013

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- Représentants des parents d’élèves. Elections aux conseils des écoles et d’administration - année scolaire 2013-2014 - note de service n° 2013-095 du 26/06/2013


B.O. n° 25 du 20 Juin 2013

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- Rémunération. Intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de recrutement. Modification - arrêté du 29/04/2013

- Réforme des rythmes scolaires. Fonds d’amorçage - note de service n° 2013-096 du 17/06/2013

- Emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2014 - note de service n° 2013-085 du 05/06/2013


B.O. n° 21 du 23 Mai 2013

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- Première et terminale, série ES : Aménagements apportés aux programmes de SES - arrêté du 03/04/2013

- TPE : Liste des thèmes en vigueur pour 2013-2014 et 2014-2015 - note de service n° 2013-070 du 30/04/2013 


B.O. n° 20 du 16 Mai 2013

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- GIP FCIP - Organisation et fonctionnement - circulaire n° 2013-077 du 06/05/2013

- Intégration directe dans le corps d’IA-IPR - note de service n° 2013-076 du 06/05/2013


Journal Officiel du 25 Avril 2013

 

- Nombres de postes mis aux différents concours de recrutement et répartition par discipline - arrêtés du 8 avril 2013


B.O. n° 17 du 25 Avril 2013

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- CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014 - liste du 17/04/2013

- Candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013 - note de service n° 2013-046 du 03/04/2013

- Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie - rentrée de février 2014 - note de service n° 2013-066 du 22/04/2013

- Affectation à Wallis-et-Futuna - Rentrée de février 2014 - note de service n° 2013-067 du 22/04/2013


B.O. n° 16 du 18 Avril 2013

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- Organisation et fonctionnement des GIP FCIP - circulaire n° 2013-037 du 17/04/2013

- Thème du programme de droit des CPGE économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014 - arrêté du 26/03/2013

- Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013 - note de service n° 2013-061 du 17/04/2013

- Nomination au Conseil national de l’innovation pour la réussite éducative - arrêté du 15/04/2013


B.O. n° 15 du 11 Avril 2013

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- Circulaire d’orientation et de préparation de la rentrée 2013 - circulaire n° 2013-060 du 10/04/2013

- Evaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL- session de juin 2013 - note de service n° 2013-052 du 08/04/2013

- Programmes :

Enseignement des langues et cultures de l’Antiquité - Arrêté du 18/02/2013

Langues et cultures de l’Antiquité de la classe terminale pour 2013-2014 et 2014-2015 - note de service n° 2013-047 du 02/04/2013

- Notation des Agrégés affectés dans l’enseignement supérieur - année 2012-2013 - note de service n° 2013-051 du 09/04/2013


B.O. n° 14 du 4 Avril 2013

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- Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) - Mise en place - circulaire n° 2013-035 du 29/03/2013

- Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions - note de service n° 2013-043 du 28/03/2013

- Titularisation des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2012 - note de service n° 2013-041 du 21/03/2013

- Médiateurs académiques - arrêté du 19/03/2013


B.O. n° 13 du 28 Mars 2013

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- Bac série S - Epreuves de physique-chimie et SVT : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2013 - note de service n° 2013-042 du 21/03/2013

- Bac - Calendrier de la session 2013 dans les académies outre-mer - note de service n° 2013-031 du 01/03/2013


B.O. n° 12 du 21 Mars 2013

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- Ecoles maternelles et élémentaires. Projet éducatif territorial - circulaire n° 2013-036 du 20/03/2013


B.O. n° 11 du 14 Mars 2013

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- Terminale Série L- Programme de littérature pour 2013-2014 - note de service n° 2013-026 du 01/03/2013

- 1er degré - Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires - circulaire n° 2013-038 du 13/03/2013


B.O. n° 10 du 7 Mars 2013

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- Opération Ecole ouverte pour l’année 2013 - appel à projets - circulaire n° 2013-013 du 25/01/2013

- Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, personnels d’éducation et d’orientation - note de service n° 2013-027 du 25/02/2013

- Détachement dans le corps des IA-IPR - note de service n° 2013-024 du 11/02/2013


B.O. n° 8 du 21 Février 2013

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- Bourses nationales d’enseignement du 2nd degré - circulaire n° 2013-023 du 19/02/2013

- Cycle terminal série S - Programme d’histoire-géographie - arrêté du 07/01/2013

- Obligations de service dans le 1er degré - circulaire n° 2013-019 du 04/02/2013

- Accès au corps des IEN - Année 2013 - note de service n° 2013-016 du 04/02/2013


B.O. n° 7 du 14 Février 2013

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- Convention entre le ministère de l’éducation nationale et la Fédération des autonomes de solidarité de l’enseignement public et laïque - convention du 21/11/2012

- Nomination de présidents de jurys de concours - session 2014 - arrêtés du 17 Janvier 2013


B.O. n° 6 du 7 Février 2013

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- Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires - décret n° 2013-77 du 24/01/2013 - circulaire n° 2013-017 du 06/02/2013

- Délivrance du DILF et du DELF en milieu scolaire pour l’année 2013 - circulaire n° 2013-010 du 24/01/2013

- Accès au corps des IA-IPR - Année 2013 - note de service n° 2013-014 du 30/01/2013


B.O. n° 5 du 31 Janvier 2013

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- Aides aux étudiants se destinant au métier d’enseignant année universitaire 2012-2013 - circulaire n°2013-0001 du 02/01/2013

- Epreuve de mathématiques Série STMG du bac techno à compter de la session 2014 - note de service n° 2013-004 du 09/01/2013

Nomination de présidents de jurys de concours - Session 2013 - arrêtés du 17/01/2013


Journal Officiel du 26 Janvier 2013

 

- Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires - Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013

- Emplois d’avenir professeurs

* Liste de académies et disciplines connaissant des besoins particuliers de  recrutement - Année 2012-2013 - Arrêté du 18 janvier 2013 

* Dossier de candidature à un emploi d’avenir professeur - Arrêté du 18 janvier 2013

* Durée de travail hebdomadaire moyenne de l’étudiant recruté sur un EAP - Arrêté du 18 janvier 2013


B.O. n° 4 du 24 Janvier 2013

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- Programme EFTLV (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2013-2014 - Circulaire n°2013-008 du 17/01/2013

- Bac - Modification des épreuves - Arrêté du 14/12/2012

- Admission à la retraite - Personnels d’encadrement - Campagne 2013-2014 - Note de service n° 2012-209 du 21/12/2012

- Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l’année 2013 - Note de service n° 2012-210 du 21/12/2012

Attribution des avis par les chefs d'établissements entre le 22 Janvier et le 25 Février 2013.


Journal Officiel du 17 Janvier 2013 

 

- Décret n° 2013-50 du 15 Janvier 2013 modifiant le code du travail et relatif à l’emploi d’avenir professeur

- Décret n° 2013-51 et arrêté du 15 Janvier 2013 - Bourses de service public accordées aux étudiants bénéficiant d’un emploi d’avenir professeur


B.O. spécial n° 1 du 15 Janvier 2013 

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- Cadre budgétaire et comptable des EPLE - Instruction n° 2012-208 du 14-12-2012


B.O. n° 3 du 15 Janvier 2013 

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- Scolarisation des enfants de moins de trois ans - circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012

- Dispositifs « plus de maîtres que de classes » - circulaire n° 2012-201 du 18-12-2012

- Recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 - Agents contractuels des filières administratives, sociales et de santé - note de service n° 2013-009 du 14-1-2013 

- Emplois et procédures dans l’enseignement supérieur - année 2013 - rectificatif du 09-01-2013


B.O. n° 2 du 10 Janvier 2013 

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B.O. n° 1 du 3 Janvier 2013 

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- Certifications en allemand, anglais et espagnol session 2013 - note de service n° 2012-184 du 18-12-2012

- Accès au grade de professeur agrégé hors classe - note de service n° 2012-205 du 27-12-2012

- Accès au corps des professeurs agrégés - note de service n° 2012-206 du 27-12-2012

- Avancement à la hors classe - note de service n° 2012-207 du 27-12-2012


B.O. n° 47 du 20 Décembre 2012

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- Sections internationales - Fonctionnement et modalités d’ouverture et de suivi - note de service n°2012-194 du 13-12-2012

- Listes d’aptitude. Accès aux corps des certifiés et des Professeurs d'EPS - note de service n° 2012-189 du 12-12-2012

- Avancement de grade des CE EPS et PEGC - note de service 2012-190 du 12-12-2012

- Recrutements réservés - Accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels - session 2013 - note de service n°2012-200 du 17-12-2012


B.O. n° 46 du 13 Décembre 2012

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- DNB Modifications - décret n° 2012-1351 du 4-12-2012 - arrêté du 4-12-2012

- Bac techno - séries ST2S et STMG - Epreuves technologiques anticipées - note de service n°2012-182 du 20-11-2012

- Classe de 1ère Séries générales - Programme commun d’histoire-géographie - arrêté du 5-11-2012


B.O. spécial n° 9 du 10 Décembre 2012

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- Organisation de concours externes de recrutement de professeurs des écoles, de professeurs certifiés, de professeurs d’EPS de PLP et de CPE - Session 2014 - note de service n° 2012-192 du 7-12-2012

- Organisation de troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles et de professeurs certifiés - session 2014 - note de service n° 2012-193 du 7-12-2012


B.O. n° 45 du 6 Décembre 2012

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- Calendrier scolaire de l’année 2013-2014 - arrêté du 28-11-2012


B.O. n° 44 du 29 Novembre 2012

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- Organisation administrative et financière des EPLE - décret n° 2012-1193 du 26-10-2012

- Orientation et examens (DNB, bac, CAP, BEP, BT) - Calendrier 2013 - note de service n° 2012-177 du 15-11-2012

- Bac - Programmes limitatifs des enseignements artistiques en terminale - Année 2013-2014 et session 2014 - note de service n°2012-168 du 2-11-2012


B.O. spécial n° 8 du 8 Novembre 2012

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- MUTATIONS 2013